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Adoption du premier projet de règlement 434-2026 et assemblée publique de consultation

Lors de la séance tenue le 23 février 2026 à 18h00, le conseil a adopté le premier projet de règlement 434-2026 remplaçant le règlement #430-2025 : Modifiant le règlement de zonage numéro 337-2016 afin d’interdire la production d’énergie à des fins commerciales à proximité des immeubles protégés et des zones récréatives ou de villégiature.

1. Une assemblée publique de consultation aura lieu le lundi 9 mars 2026, à 19h45 à la salle du conseil, local 213 de l’Hôtel de ville, 301, rue Saint-Jacques, Sainte-Thècle. L’objet de cette assemblée est de présenter le projet de règlement qui a pour but d’interdire la production d’énergie à des fins commerciales à proximité des immeubles protégés et des zones récréatives ou de villégiature.
Au cours de cette assemblée, M. le Maire expliquera le projet de règlement et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.
2. Le projet de règlement peut être consulté à l’Hôtel de ville au 301, rue Saint-Jacques, du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 ainsi que 13h00 à 16h30 sauf les jours fériés ainsi que sur le site Internet de la municipalité (www.ste-thecle.qc.ca).
3. Le projet contient des dispositions propres à un règlement susceptible d’approbation référendaire.

Vous pouvez consultez l’avis de l’assemblée publique de consultation ainsi que le 1er projet de règlement ci-dessous.

 

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